Termes et conditions

Politique de confidentialité

Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente ont vocation à définir les règles applicables dans le cadre de la vente de produits commercialisés sur le site www.yzo-art.com.

 

Entre
Isabelle GRASSET, artiste sous le pseudo YZO,

Et

Toute personne physique majeure, non commerçante, ayant la capacité juridique de contracter, exclusivement domiciliée dans les pays livrés par YZO, effectuant un achat de produit sur le Site.

 

YZO se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente en publiant une nouvelle version sur le Site. Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de la commande par le Client ; étant précisé que toute commande d’un Produit proposé sur le Site implique l’adhésion pleine et entière du Client aux Conditions Générales de Vente en vigueur au moment de la passation de sa commande.

 

Les produits / articles

 

Les articles proposés à la vente par YZO sont ceux qui figurent sur le site au jour de la consultation du site par le Client dans la limite des stocks disponibles. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d'un même produit par plusieurs clients. YZO n'encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité des produits pour des commandes non encore acceptées par YZO.

 

YZO apporte le plus grand soin dans la présentation et la description des produits pour satisfaire au mieux l’information du Client. En tout état de cause, en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le site, le Client pourra soit, exercer son droit de rétractation, soit mettre en œuvre la garantie de conformité délivrée par Isabelle GRASSET / YZO qui procédera, le cas échéant, soit à l’échange soit au remboursement du prix (en tout ou partie) éventuellement facturé.

 

Les articles vendus par Yzo sur son site sont des œuvres d’art, conçues et fabriqués dans son atelier - Yzo exerçant sous le statut d’artiste-auteur, affiliée à la Maison des Artistes.

En conséquence, toute personne acheteuse d’une oeuvre est tenue par le respect de la loi N° 92-597 du 1er juillet 1992 relative au Code de la propriété intellectuelle (article L 111-1 et suivants) concernant la propriété littéraire et artistique.

 

En particulier, il n’est pas autorisé à en faire commerce sans l’accord de l’artiste Yzo.

 

La Commande

 

Le processus de commande et de validation de commande comporte plusieurs étapes aux cours desquelles le client doit valider un récapitulatif détaillé de la commande. Pour confirmer sa commande et valider, son  paiement, le client doit cocher la case « Termes et conditions », déclarant ainsi accepter l’intégralité des présentes conditions générales de vente. Cette confirmation ainsi que l’ensemble des données informatiques enregistrées par l’EI Isabelle GRASSET / YZO sont considérées comme valant preuve des transactions. Elle vaudra également signature et, par conséquent, acceptation des dites transactions.

 

Isabelle GRASSET / YZO adressera au client par e-mail un accusé de réception, ainsi qu’un récapitulatif, de la commande effectuée. Isabelle GRASSET / YZO se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Isabelle GRASSET / YZO ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle elle pourrait se trouver, de livrer le produit.

 

Les offres de produits sont proposées dans la limite de nos stocks disponibles. Si en dépit de la vigilance de Isabelle GRASSET / YZO, des articles s’avéraient indisponibles après passation de sa commande par le client, celui-ci en serait informé par e-mail ou par courrier dans les meilleurs délais. Le client pourra alors demander l’annulation ou l’échange de sa commande en écrivant à : contactyzo@gmail.com

 

Les prix

 

Les prix figurant sur le site sont des prix TTC (TVA 5,5% sur les œuvres d’art).
Ils  sont indiqués en EUR hors participation aux frais d’envoi.

Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en EUR. Concernant les ventes réalisées hors Union-Européenne, le dédouanement, le paiement de droits ou taxes divers sont à la charge exclusive du client.

 

YZO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

 

Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité. Après avoir rempli l’ordre d’achat et avant paiement, l’identification du produit sera présentée au client, ainsi que le prix total de la commande.

Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port et d’emballage qui seront facturés et seront précisés au client lors de la validation définitive de sa commande.

 

Concernant les frais d’envoi :

 

  • En cas d’articles pouvant bénéficier d’un Envoi standard, les frais d’expédition seront indiqués sur le panier de commande et ajouté au total de la commande.

  • Toutefois, dans les cas décrits ci-après, l’expédition est indiquée GRATUITE sur le formulaire du panier de commande. Il s’agit d’une inscription automatique générée par la plateforme WIX fournisseur du site www.yzo-art.com : Yzo a demandé à Wix la possibilité de modifier cette fonctionnalités, mais, dans l’attente d’une réponse, un encart écrit en rouge sous le total de la commande, explique au Client les conditions suivantes : l’expression « Expédition GRATUITE » indiquée à ce stade sur le panier de commande ne signifie en aucun cas que les frais d’envoi sont offerts au client, mais que l’envoi des articles commandés ne peut pas bénéficier d’un Envoi standard, dans les cas suivants :

  • Si la quantité d’articles ajoutés au panier implique que l’ensemble n’est plus conforme aux conditions d’Envoi standard, et cela même si les articles ajoutés sont individuellement exigibles à l’Envoi standard,

  • si un article au moins, ajouté au panier, ne répond pas aux conditions de l’Envoi standard.

Pour un Envoi non standard, Yzo demande au client de prendre contact avec elle pour en étudier les modalités et en estimer le coût additif.

La commande ne sera alors validée par Yzo et effectuée qu’après accord des deux parties.

 

 

CONDITIONS DE PAIEMENT

 

Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective.

La commande ne sera validée qu’après réception et vérification du paiement de la commande. En tout état de cause, Isabelle GRASSET / YZO se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige avec l’acheteur, de non-paiement total ou partiel d’une commande précédente par l’acheteur, ou d’absence d’accord sur les modalités et les frais de livraison.

 

Plusieurs modes de paiement sont proposés aux clients :

 

  • Paypal, en sélectionnant le mode de règlement « Paiement Paypal » dans la panier de la commande.

Il n’est pas nécessaire d’ouvrir un compte Paypal. Après avoir validé le contenu du panier, le client doit choisir l’option Paypal pour le paiement, puis indiquer son adresse email, son mot de passe, le montant et la devise. PayPal sert alors d’intermédiaire entre l’acheteur et Isabelle GRASSET / YZO et les opérations de débit et de crédit sont quasi-instantanées sur les comptes PayPal. Le client peut ensuite vérifier que la transaction a bien été effectuée en se connectant à son compte PayPal.

À aucun moment le client ne communique ses informations bancaires à Isabelle GRASSET / YZO ou à un tiers.

 

  • Paiement hors ligne, en sélectionnant le mode de règlement « Paiement hors ligne » dans le panier de la commande.

Le client est alors invité à prendre contact avec Isabelle GRASSET / YZO pour les détails des modalités de paiement. Il peut alors opter pour un paiement :

– par chèque bancaire ou postal payable en France

Le client établit un chèque à l’ordre de Isabelle GRASSET / YZO, imprime le mail de confirmation de commande et envoie le tout par courrier à l’adresse suivante : Isabelle GRASSET / YZO – 3125 route de La Souche – 07380 JAUJAC

 – par virement bancaire directement sur le compte dont Isabelle GRASSET / YZO lui aura fourni le RIB.

 

La commande sera prise en compte et traitée à la réception du règlement.

 

Une facture TTC sera fournie à la demande du client.

Si le client rencontrait le moindre problème en réalisant ses achats, il (elle) devrait envoyer un e-mail à l’adresse suivante: contactyzo@gmail.com.

 

 

CONDITIONS DE LIVRAISON

 

Le délai de livraison est variable en fonction du mode de livraison et n’est indiqué qu’à titre d’estimation.

 

Options de mode de livraison pour les commandes effectuées sur le site:

 

ENVOI STANDARD

 

Envoi par le service Colissimo suivi de La Poste.

La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choix domiciliée en France métropolitaine. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni à des boîtes postales.

Conditions d’admission : Poids maximum : 30kg- Et/ou - Dimensions maximales telles que : Longueur + largeur + hauteur = 150 cm avec Longueur = 100cm maximum.

 

Pour un Envoi standard, les frais de port sont calculés à la caisse et ajoutés au montant total de la commande, avant confirmation de la commande et validation du paiement.

 

 

ENVOI NON STANDARD

 

Certains articles proposés sur le site ne permettent pas de respecter les conditions d’admission à l’Envoi standard définies par Colissimo.

L’expédition entre alors dans la cadre d’un Envoi non standard, dans les cas suivants :

  • Si la quantité d’articles ajoutés au panier implique que l’ensemble n’est plus conforme aux conditions d’Envoi standard, et cela même si les articles ajoutés sont individuellement exigibles à l’Envoi standard,

  • si un article au moins, ajouté au panier, ne répond pas aux conditions de l’Envoi standard.

 

Dans ces cas, l’expédition est indiquée GRATUITE sur le formulaire du panier de commande. Il s’agit d’une inscription automatique générée par la plateforme WIX fournisseur du site www.yzo-art.com : Yzo a demandé à Wix la possibilité de modifier cette fonctionnalité, mais, dans l’attente d’une réponse, un encart écrit en rouge sous le total de la commande, explique au Client les conditions suivantes : l’expression « Expédition GRATUITE » indiquée à ce stade sur le panier de commande ne signifie en aucun cas que les frais d’envoi sont offerts au client, mais que l’envoi des articles commandés ne peut pas bénéficier d’un Envoi standard.

 

Pour un Envoi non standard, Yzo demande au client de prendre contact avec elle pour en étudier les modalités et en estimer le coût additif.

La commande ne sera alors validée par Yzo et effectuée qu’après accord des deux parties.

 

 

RETRAIT DE LA COMMANDE SUR PLACE : à l’atelier ou à proximité sur RDV. Pour cela le Client prend contact avec YZO pour convenir des conditions de retrait.

 

 

 

Le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, numéro de téléphone.).

 

Les délais indiqués sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison. Isabelle GRASSET / YZO ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait.

 

En cas de colis endommagés (déjà ouvert, produits manquant…), le Client s’engage à notifier au transporteur et à Isabelle GRASSET / YZO, par tous moyens, toutes réserves dans les 3 jours suivant la réception du produit.

 

Emballage des envois

Les produits expédiés sont soigneusement emballés pour un transport dans les meilleures conditions de sécurité possible. Toutefois, dans un souci écologique de limitation des déchets, les emballages utilisés pour l’expédition seront, dans la mesure du possible et autant que possible, des emballages recyclés et/ou réutilisés.

 

 

Droit de rétractation - Echange et remboursement

 

Le Client dispose d’un délai de 14 jours ouvrables à partir de la date de livraison, pour retourner  les articles qui ne lui conviennent pas accompagnés de la facture initiale dans l’emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.

 

Cependant si le motif de retour vient d’une erreur de notre part, nous vous ferons parvenir par courrier une étiquette RETOUR qu’il vous suffira de coller sur le colis.

 

Echange : si la nouvelle commande est d’un montant supérieur le client joint le paiement du reliquat à la demande d’échange. A l’inverse si le montant de l’échange est inférieur au montant initial, le Client recevra dès réception de la demande un avoir du montant de la différence.

 

Le droit de rétractation du client est nul en cas de survenance de l’un des évènements suivants :

– article endommagé (y compris emballage)

– article incomplet

– absence de l’emballage d’origine

 

 

Droit applicable

 

Le présent contrat est souscrit en langue française et soumis à la loi française. En cas de litige à caractère légal, seuls les tribunaux Français seront compétents.

 

En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le client peut s’adresser à Isabelle GRASSET / YZO pour trouver une solution amiable.

 

 

Informatique et Libertés

 

Isabelle GRASSET / YZO s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que le client lui a communiquées. Celles-ci restent confidentielles. Elles ne seront utilisées en interne que pour le traitement de la commande, renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres d’information de YZO  auxquelles le client se sera abonné le cas échéant.

 

En conséquence, et conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour cela, il lui suffit d’en faire la demande en ligne contactyzo@gmail.com.

 

Afin d’améliorer notre service, le site “www.yzo-art.com” peut utiliser des cookies. Cela vous permet d’éviter de vous identifier à chacune de vos visites. Un cookie est un fichier informatique stocké sur votre disque dur, permettant de vous reconnaître, sans limite dans le temps. Vous avez la possibilité bien sûr de supprimer ces cookies en désactivant leur utilisation dans votre navigateur.

Confidentialité et protection

Politique de confidentialité

Dernière révision : 29/01/2021

 

Nous (« nous ») nous soucions de la vie privée des utilisateurs (l’« utilisateur » ou « vous ») de notre site Internet et/ou de notre espace mobile (le « Site » et l’« Espace mobile », respectivement) et nous nous engageons à protéger les informations que les utilisateurs partagent avec nous lorsqu’ils utilisent notre Site et/ou notre Espace mobile (collectivement, les « Propriétés numériques »), et nous nous engageons pleinement à protéger et à utiliser vos informations conformément à la loi applicable.

Cette Politique de confidentialité décrit nos pratiques en matière de recueil, d'utilisation et de divulgation de vos informations par le biais de nos propriétés numériques (les « Services »), lorsque vous accédez aux Services depuis votre appareil.

Avant d'accéder ou d'utiliser l'un de nos Services, veuillez lire attentivement cette Politique de confidentialité et vous assurer que vous comprenez parfaitement nos pratiques concernant vos informations. Si vous lisez et comprenez pleinement cette Politique de confidentialité, et que vous restez opposé(e) à nos pratiques, vous devez immédiatement et cesser toute utilisation de nos Propriétés numérique et de nos Services. En utilisant nos Services, vous acceptez les conditions de cette Politique de confidentialité et le fait de continuer à utiliser les Services constitue votre acceptation de cette Politique de confidentialité et de tout amendement à celle-ci.

Dans la présente Politique de confidentialité, vous trouverez des explications sur les questions suivantes :

  • Les informations que nous recueillons

  • Comment nous recueillons les informations

  • Pourquoi nous recueillons les informations

  • Avec qui nous partageons les informations

  • Où sont stockées les informations 

  • Combien de temps sont conservées les informations

  • Comment nous protégeons les informations

  • Mineurs

  • Modifications ou mises à jour de la Politique de confidentialité

 

Les informations que nous recueillons

Vous trouverez ci-dessous les différents types d'informations que nous pouvons recueillir.

  • Les informations non identifiées et non identifiables, qui peuvent être fournies par vous lors du processus d'enregistrement ou recueillies lorsque vous utilisez nos Services (les « Informations non personnelles »). Les informations non personnelles ne nous permettent pas d'identifier la personne auprès de qui elles ont été recueillies. Les Informations non personnelles que nous recueillons consistent principalement en des informations techniques et des informations d'utilisation agrégées.

  • Les informations permettant de vous identifier individuellement, c’est-à-dire les informations qui vous identifient ou qui peuvent, moyennant un effort raisonnable, vous identifier (les « Informations personnelles »). Les Informations personnelles que nous recueillons par le biais de nos Services sont notamment le nom, l'adresse e-mail, l'adresse, le numéro de téléphone, l'adresse IP ou d'autres informations demandées à chaque fois que nécessaire. Si nous combinons des Informations personnelles avec des Informations non personnelles, nous traiterons les informations combinées comme des Informations personnelles aussi longtemps qu'elles resteront combinées.

 

Comment nous recueillons les informations 

Vous trouverez ci-dessous les principales méthodes que nous utilisons pour recueillir des informations :

  • Nous recueillons des informations lorsque vous utilisez les Services. Lorsque vous visitez nos Propriétés numériques ou que vous utilisez nos Services, nous pouvons recueillir, collecter et enregistrer ces utilisations, sessions et informations connexes.

  • Nous recueillons les informations que vous nous fournissez volontairement. Par exemple, nous recueillons les informations que vous nous fournissez lorsque vous nous contactez directement par n'importe quel canal de communication (par exemple lorsque vous nous envoyez un e-mail contenant un commentaire ou un retour d'information).

  • Nous pouvons recueillir des informations auprès de sources tierces, tel que décrit ci-dessous.

  • Nous recueillons les informations que vous nous fournissez si vous vous connectez à nos Services par le biais de services tiers comme Facebook ou Google.

 

Pourquoi nous recueillons les informations

Nous utilisons vos Informations personnelles aux fins suivantes :

  • Pour fournir et exploiter les Services

  • Pour développer, personnaliser et améliorer nos Services

  • Pour répondre à vos réactions, demandes et requêtes et vous apporter notre assistance

  • Pour analyser les schémas de demande et d'utilisation

  • À d'autres fins internes, de recherche ou de statistiques

  • Pour renforcer nos capacités en matière de sécurité des données et de prévention de la fraude

  • Pour enquêter sur les éventuelles violations, faire respecter nos conditions ou nos politiques, ou se conformer à une loi, une réglementation ou une autorité gouvernementale applicable.

  • Pour vous envoyer des mises à jour, des avis, des documents promotionnels et d'autres informations concernant nos Services. Si nous vous envoyons des e-mails promotionnels, vous pouvez choisir de ne plus les recevoir en cliquant sur le lien de désabonnement que ces e-mails contiennent.

Avec qui nous partageons les informations

Nous pouvons partager vos informations avec nos fournisseurs de services, afin d'exploiter nos Services (par exemple, en stockant des informations sur les services d'hébergement tiers, en fournissant notre assistance technique, etc.)

Nous pouvons également divulguer vos informations dans les circonstances suivantes : (i) pour enquêter, détecter, prévenir ou prendre des mesures concernant des activités illégales ou d'autres actes répréhensibles, des soupçons de fraude ou des questions de sécurité ; (ii) pour établir ou exercer nos droits de défense contre des revendications légales ; (iii) pour protéger nos droits, nos biens ou notre sécurité personnelle et ceux de nos utilisateurs ou du grand public ; (iv) si nous ou l'une de nos sociétés affiliées subissons un changement de contrôle, y compris par le biais d'une fusion, d'une acquisition ou d'un achat de tous ou de la quasi-totalité de nos actifs ; (v) pour collecter, détenir et/ou gérer vos informations par le biais de nos fournisseurs de services tiers autorisés (par exemple, des sociétés de services en ligne), dans la mesure où cela est raisonnable à des fins commerciales ; ou (vi) pour coopérer avec des tiers dans le but d'améliorer votre expérience. Pour éviter toute confusion possible, nous pouvons transférer et divulguer à des tiers ou utiliser autrement les Informations non personnelles à notre seule discrétion.

 

Cookies et technologies similaires

Lorsque vous visitez ou accédez à notre Service, nous autorisons certains tiers à utiliser des balises web, des cookies, des pixels invisibles, des scripts, des balises et d'autres technologies et services d'analyse (les « Technologies de suivi »). Ces Technologies de suivi peuvent permettre à des tiers de recueillir automatiquement des informations vous concernant afin d'améliorer la manière dont vous naviguez sur nos Propriétés numériques, d'améliorer les performances de nos Propriétés numériques et de personnaliser votre expérience sur nos Propriétés numériques, ainsi qu'à des fins de sécurité et de prévention de la fraude.


Pour en savoir plus, consultez notre Politique en matière de cookies.

 

 

Nous ne partagerons pas votre adresse e-mail, ni toute autre Information personnelle, avec des sociétés de publicité en ligne ou des réseaux publicitaires sans votre consentement.

 

Informations personnelles

Les Informations personnelles peuvent être conservées, traitées et stockées aux États-Unis d'Amérique, en Irlande, au Japon, en Israël et dans d'autres juridictions si cela est nécessaire pour la bonne prestation de nos services et/ou si la loi l'exige (comme expliqué plus en détail ci-dessous).


Combien de temps sont conservées les informations :

Veuillez noter que nous conservons les informations que nous recueillons aussi longtemps que nécessaire pour fournir les Services et pour nous conformer à nos obligations légales ou contractuelles envers vous, résoudre les litiges et faire respecter nos accords.

Nous pouvons rectifier, compléter ou supprimer des informations incomplètes ou inexactes, à tout moment et à notre entière discrétion.

 

Le service d'hébergement de nos Propriétés numériques met à notre disposition la plateforme en ligne qui nous permet de vous fournir le Service. Vos données peuvent être stockées par l'intermédiaire des applications de stockage de données, de bases de données ou générales de notre fournisseur d'hébergement. Il stocke vos informations sur des serveurs sécurisés derrière un pare-feu et offre un accès sécurisé HTTPS à la plupart de ses services

 

Toutes les passerelles de paiement direct proposées par l'hébergeur de nos Propriétés numériques et que nous utilisons respectent les normes établies par PCI-DSS, telles que gérées par le PCI Security Standards Council, qui est un effort conjoint de sociétés comme Visa, MasterCard, American Express et Discover. Les exigences PCI-DSS contribuent à garantir le traitement sécurisé des informations relatives aux cartes de crédit par notre magasin et ses fournisseurs de services, y compris les mesures physiques, électroniques et procédurales.

 

Quels que soient les efforts faits et les mesures prises par nous et par notre hébergeur, nous ne pouvons pas garantir et nous ne garantissons pas la protection et la sécurité absolues des informations que vous téléchargez, publiez ou partagez de toute autre manière avec nous ou quelqu’un d’autre.

Nous vous encourageons à définir des mots de passe forts et à éviter de nous fournir ou de fournir à quiconque des informations sensibles dont vous pensez que la divulgation pourrait vous causer un préjudice substantiel ou irréparable. En outre, les e-mails et les messages instantanés n'étant pas reconnus comme des formes de communication sûres, nous vous demandons de, et vous encourageons à, ne pas partager d'informations sensibles par l'intermédiaire de ces méthodes.

 

Mineurs


Les Services ne sont pas destinés aux utilisateurs mineurs. Nous ne recueillons pas délibérément des informations auprès des enfants. Si vous n'êtes pas majeur(e), vous ne devez pas télécharger ou utiliser les Services, ni nous fournir d'informations.

 

Nous nous réservons le droit de demander une preuve d'âge à tout moment afin de veiller à ce que les mineurs n'utilisent pas nos Services. Si nous apprenons qu'une personne n'ayant pas atteint l'âge de la majorité utilise nos Services, nous pouvons interdire et bloquer l'accès de cet utilisateur à nos Services, ainsi que supprimer toutes les informations stockées chez nous concernant cet utilisateur. Si vous avez des raisons de croire qu'un mineur a partagé des informations avec nous, veuillez nous contacter comme indiqué ci-dessous.

 

 

Nous n'utiliserons vos informations personnelles qu'aux fins définies dans cette Politique de confidentialité, si :

  • L'utilisation de vos Informations personnelles est nécessaire pour exécuter un contrat ou prendre des mesures en vue de conclure un contrat avec vous (par exemple, pour vous fournir les Services ou pour vous fournir notre assistance client ou technique)

  • Il nous est nécessaire d'utiliser vos Informations personnelles pour nous conformer à une obligation légale ou réglementaire pertinente

  • Il nous est nécessaire d’utiliser vos Informations personnelles pour nos intérêts légitimes en tant qu'entreprise, à condition que cette utilisation soit à tout moment proportionnée et respectueuse de vos droits à la vie privée.

 

Si vous résidez dans l'UE, vous pouvez :

  • Demander à recevoir la confirmation que des Informations personnelles vous concernant sont traitées ou non, et accéder aux Informations personnelles que nous stockons vous concernant, ainsi qu'à certaines informations supplémentaires

  • Demander à recevoir des Informations personnelles que vous nous fournissez directement à titre volontaire dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine

  • Demander la rectification de vos Informations personnelles qui sont sous notre contrôle

  • Demander l'effacement de vos Informations personnelles

  • Vous opposer au traitement des données personnelles par nos soins

  • Demander la limitation du traitement de vos Informations personnelles par nos soins

  • Déposer une plainte auprès d'une autorité de contrôle

 

Toutefois, veuillez noter que ces droits ne sont pas absolus et qu’ils peuvent être soumis à nos propres intérêts légitimes ou exigences réglementaires. Si vous avez des questions d'ordre général sur les Informations personnelles que nous recueillons et sur la manière dont nous les utilisons, veuillez nous contacter de la manière indiquée ci-dessous.

Dans le cadre de la mise à disposition des Services à nos utilisateurs, nous pouvons transférer des informations à des entités affiliées ou à d'autres tiers au-delà des frontières de votre pays ou juridiction, vers d'autres pays ou juridictions dans le monde. En utilisant les Services, vous consentez au transfert de vos informations en dehors de l'EEE.

Si vous êtes situé(e) dans l'EEE, vos Informations personnelles ne pourront être transférées vers des lieux situés en dehors de l'EEE que si nous sommes convaincus qu’un niveau de protection adéquat ou comparable est en place pour protéger les Informations personnelles. Nous prendrons des mesures raisonnables pour nous assurer que nous avons des accords contractuels appropriés avec nos tiers pour garantir que des garanties adéquates sont en place de sorte que les risques d'utilisation illégale, de modification, de suppression, de perte ou de vol de vos Informations personnelles soient minimisés, et que ces tiers agissent à tout moment en conformité avec les lois applicables.

Droits CCPA relatifs à vos informations

Si vous êtes un résident de Californie utilisant les Services, la loi californienne sur la protection de la vie privée des consommateurs (la « loi CCPA ») peut vous donner le droit de demander l'accès à vos informations et leur suppression.

Pour exercer votre droit d'accès à vos informations et à leur suppression, veuillez nous contacter de la manière indiquée ci-après.

Les utilisateurs des Services qui sont résidents de Californie et âgés de moins de 18 ans peuvent demander et obtenir le retrait de tout contenu qu'ils ont publié en nous envoyant un e-mail à l’adresse indiquée ci-après dans la rubrique « Nous contacter ».  Toute demande en ce sens devra porter la mention « California Removal Request » dans votre e-mail. Toute demande devra fournir une description du contenu que vous souhaitez supprimer et des informations raisonnablement suffisantes pour nous permettre de localiser ce contenu. Nous rejetons toutes les demandes « California Removal Request » qui ne sont pas marquées ou envoyées correctement, et nous pourrions ne pas être en mesure de répondre si vous ne fournissez pas les informations adéquates. Veuillez noter que votre demande ne garantit pas un retrait complet ou exhaustif du contenu concerné. Par exemple, les documents que vous avez publiés peuvent être republiés par un autre utilisateur ou un tiers.


Modifications ou mises à jour de la Politique de confidentialité

Nous pouvons réviser cette politique de confidentialité à chaque fois que nécessaire, à notre seule discrétion, et la version la plus récente sera toujours affichée sur notre site web (comme indiqué dans la rubrique « Dernière révision »). Nous vous encourageons à consulter régulièrement la présente Politique de confidentialité pour prendre connaissance de toute modification. En cas de changements importants, nous publierons sur notre site web un avis pour annoncer ces changements.  Si vous continuez à utiliser les Services après la notification de modifications sur notre site web, cela constituera votre reconnaissance de, et votre consentement à, ces modifications de la Politique de confidentialité et votre accord à être lié(e) par les conditions de ces modifications.


Nous contacter

Si vous avez des questions d'ordre général sur les Services ou les informations que nous recueillons à votre sujet, ou sur la manière dont nous les utilisons, contactez-nous :

Isabelle GRASSET

3125 ROUTE DE LA SOUCHE – 07380 JAUJAC – France

contactyzo@gmail.com